Nice : débat budgétaire et sommet des Océans au Conseil municipal

Après le conseil métropolitain lundi, c’est le conseil municipal de Nice qui se réunit en séance plénière demain, vendredi 31 mars à partir de 9 heures en mairie principale. A l’ordre du jour le Débat d’Orientations Budgétaires 2023 qui, dans un contexte d'inflation, vise à permettre à la ville de maintenir son cap sans augmenter les impôts. Mais il sera aussi question du sommet des Océans et de plusieurs mesures visant la transition écologique. Voici les principales délibérations (les débats seront également diffusé en direct sur le site de la Ville de Nice : https://www.nice.fr/)

- Finances et Budget

• Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2023. Prendre acte du débat d'orientations budgétaires de l'exercice 2023 présenté sur la base du rapport sur les orientations budgétaires pour 2023.

- Transition écologique et Aménagement

• Nomination de monsieur Rodrigo Chaves Robles, Président de la République du Costa Rica, en qualité de Citoyen d'Honneur de la ville de Nice.
• Modalités de mise en œuvre du programme de la Conférence des Nations Unies sur les océans en 2025. Prendre acte de la désignation de Nice comme ville hôte de la 3ème conférence des océans organisée par les Nations Unies afin d'appréhender et de définir les modalités juridiques permettant la réalisation des équipements et infrastructures sur le site retenu par les organisateurs de la manifestation.
• Développement durable - Point d'étape sur l'amélioration de la qualité de l'air et du paysage sonore de la ville de Nice et d'autoriser le Maire ou son représentant à candidater au concours des Décibels d'Or, porté par le Conseil National du Bruit.
• Développement de l'agriculture urbaine. Confirmer la vocation agricole professionnelle ou amateur de terrains propriétés de la ville de Nice et d'approuver le projet de site de formation et d'apprentissage en agriculture urbaine sur le terrain Vérani.
• Réseau de Tramway - Ligne 4 - Avis du Conseil municipal sur le dossier d'autorisation environnementale au titre des articles L.122-1-V et R.122-7-III du code de l'environnement.
• Concertation volontaire pour le projet de création d'une aire marine protégée sur le littoral niçois.

- Culture

• Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives (montant total de 588 900, 59 euros) pour les rénovations de façades selon les régimes Périmètre, Opération Cours Jacques Chirac et Opération Place Masséna.
• Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Intégration des immeubles des rives du Paillon dans le Régime Périmètre subventionnant les ravalements de façades.
• Organisation de la manifestation Bellet gourmand qui célèbre le vignoble de Bellet et les produits locaux dans le cadre du rayonnement de la ville de Nice.
• Convention pour l'adhésion de la ville de Nice au dispositif Pass Culture.

- Solidarité et logement

• Contrôle des locations meublées touristiques - Protocole d'accord de protection des données dans le cadre d'échange de données avec la plateforme ABRITEL en lien avec la mise en œuvre d'un observatoire des locations meublées touristiques à Nice.
• Formation à la E-lettre et aux réseaux sociaux en faveur des seniors - Convention de partenariat avec le Lycée Honoré d'Estienne d'Orves.
• Programmes intergénérationnels "Brevet en poche" et "Le gaspillage dans tous ses états" - Conventions de partenariat.
• Rapport annuel de la ville de Nice en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Bilans pour l'année 2022 et orientations pour l'année 2023.

- Affaires générales

• Approbation des redevances et charges des conventions d'occupation du domaine public en vue de l'exploitation d'un emplacement de camion pizza 179 avenue Sainte-Marguerite, d'un emplacement de distributeurs de boissons à la piscine Comte de Falicon, d'un Food truck au parc Carol de Roumanie et de scooters électriques en free floating sur le territoire de la ville de Nice.