Nice: budget 2016 et PLU au Conseil Métropolitain
Le Conseil Métropolitain se réunira au Centre Universitaire Méditerranéen à Nice vendredi 19 février à partir de 9h30. Parmi les questions à l'ordre du jour, le débat d'orientation budgétaire 2016 et le soutien aux entreprises sinistrées lors des intempéries du 3 et 4 octobre. Les élus aborderont également des sujets touchant aux nouvelles compétences de la Métropole ainsi que de l'installation de la conférence intercommunale du logement, de l'inscription de la Promenade des Anglais au patrimoine mondial de l’UNESCO et du Plan local d'urbanisme (PLU) pour une dizaine de communes de la Métropole. Ce conseil sera diffusé en direct sur le site web www.nicecotedazur.org.
Parmi les délibérations à l'ordre du jour :
21.1 Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2016. Le Conseil Métropolitain débattra des orientations générales du budget pour 2016
23.18 Fonds de soutien exceptionnel aux entreprises du territoire métropolitain sinistrées lors des intempéries des 3 et 4 octobre 2015 - Convention avec la Chambre de commerce et d'industrie Métropolitaine et Territoriale Nice Côte d'Azur et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Alpes-Maritimes.
30.1 Syndicat intercommunal des collectivités territoriales informatisées des Alpes Méditerranée - Adhésion de la Métropole à la compétence Aménagement numérique du territoire au sens de l'Article L1425-1 du code Général des Collectivités Territoriales.
34.1 Lancement d'une délégation de service public sur la rénovation et l'extension du crématorium Nice Côte d'Azur
22.1 Installation de la conférence intercommunale du logement
29.1 Présentation du rapport Développement durable 2015.
23.14 Inscription de la Promenade des Anglais au patrimoine mondial de l’UNESCO – Mise à l’étude d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du Patrimoine.
Plan local d’urbanisme
23.3 Commune de Cagnes-sur-Mer - Approbation de la modification n° 2 du plan local d'urbanisme.
23.4 Commune de Falicon - Abrogation de la délibération n° 23.3 du 11 septembre 2015 - Approbation de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme.
23.5 Commune de Gattières - Approbation de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme
23.6 Commune d'Isola - Abrogation de la délibération n° 23.4 du 11 septembre 2015 - Approbation de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme.
23.7 Commune de La Gaude - Approbation de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme.
23.8 Commune de La Tour-sur-Tinée - Approbation de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme.
23.9 Commune de Nice - Bilan de la mise à disposition au public - Adoption de la modification simplifiée n° 1 du plan local d'urbanisme.
23.10 Commune de Saint-Jeannet - Approbation de la modification n° 2 du plan local d'urbanisme.
23.11 Commune de Saint-Laurent-du-Var - Approbation de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme.
