Sophia : le "combat juridique" du Centre d'Ostéopathie Atman
Son recours gracieux auprès de la ministre de la Santé n'ayant pas abouti, Atman a poursuivi son combat cet été pour retrouver son agrément. L'école est entrée dans une phase de "combat juridique" avec le dépôt d'un référé devant le Conseil d'Etat. Parallèlement, elle prépare le dépôt d'un nouveau dossier en octobre et a mis en place une solution pour ses cinquièmes et dernières années.
Jean-Pierre Largillet3 min de lecture
A trois semaines de la rentrée, rien n'est véritablement réglé pour le Centre d'Ostéopathie Atman suite au coup de massue reçu début juillet avec le non renouvellement de son agrément par le ministère de la Santé. Le recours gracieux auprès du ministre de la Santé, assorti du large soutien d'une pétition et de la mobilisation des acteurs locaux n'a pas abouti. Comme la plupart des 14 autres écoles "recalées" (seuls 23 dossiers sur les 37 déposés ont été agréés), Atman ne dispose pas pour l'instant de son agrément, ce qui pose un problème immédiat pour sa cinquième (et dernière) année avec une promotion de diplômés qui ne serait pas habilitée à exercer.
Etablissement indépendant reconnu à l'international depuis plus de 40 ans, Atman n'en baisse pas pour autant les bras et continue à se battre en explorant toutes les voies de recours. "Nous sommes aujourd'hui entrés dans le combat juridique", explique Benjamin Verdeil, vice-président d'AOA (Atman Osteopatic Campus). "La ministre de la Santé n'ayant pas donné suite au recours gracieux, nous sommes dans la phase d'un référé devant le Conseil d'Etat, avec une audience qui est prévue avant la fin août. Nous considérons que le dossier n'a pas été étudié dans son entier, ce qui explique le refus. Parallèlement, nous préparons un nouveau dépôt de dossier, comme nous en avons la possibilité, pour la rentrée en octobre".
"Nous avons également travaillé avec les étudiants et les parents pour apporter une solution à tous ceux qui entrent en cinquième et dernière année d'étude. La rentrée se fera donc normalement, aux dates prévues du 7 au 15 septembre avec 300 élèves (contre 370 précédemment). Nous aurons l'occasion d'autre part, après l'audience du Conseil d'Etat, de donner plus de détails sur ce que nous comptons faire avec quelques annonces importantes."
A noter que Atman n'est évidemment pas la seule école d'ostéopathie à se battre pour retrouver son agrément. Deux écoles "recalées" ont déjà obtenu la suspension de leur refus d'agrément. Saisie en urgence par Osteobio de Cachan (Val-de-Marne) et Andrew Taylor Still Academy de Lyon, la justice administrative a ordonné au ministère de la Santé de réexaminer leurs dossiers. Un encouragement à poursuivre pour les écoles qui estiment avoir été injustement touchées.