Nice : les questions budgétaires au cœur du Conseil métropolitain

Les différents budgets de la Métropole figurent parmi les questions principales à l'ordre du jour du Conseil Métropolitain qui aura lieu jeudi 14 avril à 9h30 au Centre Universitaire Méditerranéen (CUM) Promenade des Anglais à Nice. Parmi les questions abordées on trouvera également les transferts de compétences entre département et métropole induits par la loi NOTRe dans la gestion du territoire, ainsi que la création du site d'activité du Vallon du Roguez ou encore le lancement d’un programme de commandes artistiques autour de la nouvelle ligne ouest-est du tramway Ce conseil sera diffusé en direct et pourra être suivi à partir d'un PC, d'une tablette ou d'un smartphone sur le site de la Métropole : www.nicecotedazur.org.

Plus en détail, ce qui est inscrit parmi les délibérations à l’ordre du jour.

- Gestion du territoire : Loi NOTRe - Convention préalable au transfert de compétences entre le Département des Alpes-Maritimes et la Métropole Nice Côte d’Azur - Approbation des termes de la convention cadre fixant la liste et les principes des futurs transferts de compétences à intervenir.

- Contrat régional d’équilibre territorial avec la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur - Approbation des termes du contrat

- Transport et culture : lancement d’un programme de commandes artistiques autour de la nouvelle ligne ouest-est du tramway. Proposition au conseil d’engager un programme de commandes artistiques et constituer un comité de pilotage, placé sous la présidence du Président de la Métropole et réunissant des représentants de la Métropole, un représentant de la Ville de Nice, des représentants de l’Etat et une personne qualifiée.

- Budget : compte de gestion de l’Administrateur des Finances Publiques de Nice – Exercice 2015. Compte administratif, Budget primitif 2016 (Budget principal).

- Budgets Primitifs 2016 - Budgets annexes des transports, des parcs de stationnement, des ports, de Nice Méridia, de la régie autonome des MIN d’Azur, de l’assainissement collectif et non collectif de l’eau

- Dotation de solidarité métropolitaine – Exercice 2016

- Aménagement : Création du site d'activité du Vallon du Roguez. Désignation d'un lauréat - Promesse de bail emphytéotique et réitération de la vente des terrains par la Ville de Nice à la Métropole Nice Côte d'Azur.