Nice : l'attentat du 14 juillet au cœur des débats du Conseil métropolitain

L'attentat du 14 juillet 2016 sera au cœur de la prochaine réunion du Conseil Métropolitain, qui se tiendra au Centre Universitaire Méditerranéen, le vendredi 30 septembre 2016 à 9h30. A l'ordre du jour ainsi, trois délibérations liées au drame qui a touché la Promenade des Anglais : approbation de la création d’un fonds exceptionnel pour un montant total de 2 millions d’euros, réparti entre les partenaires institutionnels dont la Métropole Nice Côte d’Azur; gratuité sur le réseau Lignes d'Azur pour les déplacements des agents des forces de sécurité, y compris les trajets domicile-travail; solidarité des agents de la Métropole Nice-Côte d'Azur qui participent au fonds de soutien des victimes et des familles de victimes en renonçant à ce qu'ils ont touché (heures sup, vacations et astreintes) pour leur intervention.

Voici les principales délibérations.

Fonds exceptionnel d'aide aux entreprises suite à l'attentat du 14 juillet 2016 : approbation de la création d’un fonds exceptionnel pour un montant total de 2 millions d’euros, réparti entre les partenaires institutionnels : Métropole Nice Côte d’Azur, Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, Conseil départemental des Alpes-Maritimes, Chambre de Commerce et d’Industrie Métropolitaine et Territoriale Nice Côte d’Azur, Chambre de commerce et d’industrie Région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Gratuité sur le réseau Lignes d'Azur pour les agents de la police nationale, les agents des polices municipales des communes membres de la Métropole, les douaniers, les pompiers professionnels et volontaires, et les militaires, notamment ceux de la gendarmerie nationale. Pour leur déplacement professionnel, y compris leur déplacement domicile-travail.

Solidarité des agents de la Métropole Nice-Côte d'Azur : participation au fonds de soutien des victimes et des familles de victimes de l'attentat du 14 juillet 2016. Versement d’une participation de la Métropole Nice Côte d’Azur, à concurrence du volume des heures supplémentaires, vacations et astreintes auxquelles le personnel de la Métropole Nice Côte d’Azur étant intervenu sur les lieux du drame ainsi que les jours suivants a renoncé, au fonds de soutien des victimes et familles des victimes de l’attentat du 14 juillet 2016, mis en place par le Centre Communal d’Action Sociale de la ville de Nice.

Aménagement : signature de la convention spécifique d’application de la Métropole Nice Côte d’Azur dans le cadre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020, qui a pour objectif de déterminer les termes du partenariat financier entre l’Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la Métropole Nice Côte d’Azur.

Apprentissage : transfert de l'autorité de gestion du Centre de Formation d'Apprentis de Carros à la Métropole Nice Côte d'Azur.

Eau : pour les ommunes d'Aspremont, Castagniers, Colomars, Falicon, La-Roquette-sur-Var, Levens, Saint-Blaise, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Martin-du-Var et Tourrette-Levens, choix du mode de gestion du service public de l'eau potable à l'échéance du contrat de délégation le 6 novembre 2017. A compter du 7 novembre 2017, le service public de l’eau potable ces communes sera assuré en gestion publique confiée à la Régie Eau d’Azur.

Travaux de voirie : commune de Saint-Martin-du-Var, mise en sécurité de la RM 6202 dans la traversée du village – Giratoire Pasteur – Bilan de la concertation publique.

Ce conseil est-il rappelé sera diffusé en direct sur le site de la Métropole : www.nicecotedazur.org.