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Métropole : l’arrêté anti-croisières de Christian Estrosi suspendu

Métropole : l’arrêté anti-croisières de Christian Estrosi suspendu

Le tribunal administratif de Nice a suspendu aujourd’hui l’arrêté pris par le président de la Métropole mercredi 9 juillet pour limiter les escales de paquebots géants dans le port de Nice et plus particulièrement dans la rade de Villefranche-sur-mer.

Un revers pour Christian Estrosi dans son combat engagé contre les “villes flottantes” : saisi par le préfet des Alpes-Maritimes, le tribunal administratif de Nice a suspendu aujourd’hui dimanche l’arrêté pris par le président de la Métropole mercredi 9 juillet pour limiter les escales de paquebots géants dans le port de Nice et plus particulièrement dans la rade de Villefranche-sur-mer. L’arrêté suspendu, qui prenait effet vendredi 11 juillet, interdisait les escales de navires transportant plus de 450 passagers à Nice et limitait à la fois le volume des escales (pas plus de 2.500 passagers) et leur nombre (pas plus de 65 par an avec un maximum de 1 navire par jour). (Photo DR : en dépit de sa jauge de 2.850 passagers, le Celebrity Equinox, attendu lundi en escale à Villefranche, n’aura pas à affronter l’arrêté limitant le nombre de passagers à 2.500).

Le tribunal administratif, qui a suivi le préfet des Alpes Maritimes, a estimé dans un communiqué que les mesures prévues par l'arrêté "ne pouvaient légalement être prises par le président de la métropole et qu’elles étaient de nature à porter atteinte à la liberté d’aller et venir et à la liberté du commerce et de l’industrie". En réaction, la Métropole a, dans un communiqué publié peu après, pris acte de l’ordonnance rendue ce jour par le juge des référés du tribunal administratif. Elle a rappelé aussi le sens de son action. “Mais l’urgence demeure. Pollution de l’air, pression sur l’environnement, atteinte aux sites classés et inscrits… Ces enjeux relèvent de l’intérêt général et appellent une réponse forte, anticipée et durable”, a-t-elle assuré demandant à l’Etat “de prendre ses responsabilités”.

“Si aucune mesure de police administrative n’était édictée dans des délais raisonnables pour prévenir les effets néfastes – scientifiquement établis – des mégas-croisières sur la santé humaine, la préservation de l’environnement et la lutte contre le surtourisme, la Métropole engagera la responsabilité de l’État devant le juge administratif pour carence fautive”, conclut la Métropole.

 

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