Conseil Métropolitain à Nice : reconstruction des vallées et urbanisme
Le Conseil Métropolitain se réunira ce jeudi 30 novembre, à partir de 9 heures au Centre Universitaire Méditerranéen. La session sera également diffusée en direct sur le site de la Métropole Nice Côte d’Azur : www.nicecotedazur.org. Parmi les délibérations à l’ordre du jour :
Métropole solidaire et durable
- Point sur la reconstruction des vallées après le passage de la tempête Aline les 19 et 20 octobre 2023. Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte des éléments suivants concernant la gestion de la Tempête Aline par la Métropole Nice Côte d’Azur :
- La mobilisation de la Métropole dès la veille de la tempête,
- Les décisions / arrêtés du préfet,
- Les remises en services / désenclavements effectifs,
- Les blocages persistant (EBC, maîtrise foncière...),
- La nécessaire révision des hypothèses de reconstruction résiliente,
- L'engagement d'un schéma GEMAPI Boréon,
- Les travaux / opérations prévues.
- Extension du champ de la régie "tempête Alex" aux travaux résultant du passage de la tempête Aline. Extension du champ de compétence de la régie à autonomie financière " Tempête Alex " à celui des conséquences de la tempête Aline, en dépenses comme en recettes, et de mettre à jour les statuts correspondants de la régie désormais désignée " TEMPÊTE ALEX-ALINE ".
- Communication du rapport d'activité et de développement durable de la Métropole Nice Côte d'Azur pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022.
- Point d'étape sur les travaux réalisés par le Haut Conseil Local pour le Climat et la Biodiversité en 2023 et désignation de nouveaux membres.
- Bilan de la politique agricole métropolitaine et adoption de mesures de protection durable du foncier agricole. Il s’agit d prendre acte du bilan des mesures prises par la Métropole Nice Côte d'Azur au bénéfice de l'installation de nouveaux agriculteurs sur le territoire et de la préservation des zones agricoles dans le cadre du Plan Local d'Urbanisme métropolitain, et d'autre part de poursuivre son engagement en faveur d'une protection renforcée et durable du foncier agricole par l'adoption de procédures adaptées.
Aménagement du territoire et urbanisme
-Avis (défavorable) sur la révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage.
- Plan Local d'Urbanisme métropolitain - Modification Simplifiée n° 2.
- Déclaration de Projet pour la relocalisation d'une scierie dans le secteur du Coulet à Saint-Martin-Vésubie.
